TVA Sociale : Borloo et Besson plancheront sur le sujet ...

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Dans sa lettre à Jean-Louis Borloo, François Fillon précise que cette mission s'inscrit "dans une perspective opérationnelle" et évoque la possibilité d'"une mise en oeuvre rapide". Il souhaite à cet égard la définition de "plusieurs options dont la faisabilité juridique et technique aussi bien que financière serait expertisée".

Il précise que ces travaux devront être menés "en concertation étroite" avec les partenaires sociaux, ainsi qu'avec les autres ministres concernés, Xavier Bertrand (Travail) et Eric Woerth (Budget).

Le mécanisme de la "TVA sociale" consiste à basculer une partie du financement de la Sécurité sociale des entreprises vers les ménages, via une baisse des cotisations patronales et une hausse de la taxe sur la valeur ajoutée.

Citation :

Interrogé sur France 2, le Premier ministre a précisé toutefois qu'une hausse de la taxe sur la valeur ajoutée - actuellement de 19,6% - pourrait être envisagée dans le cadre d'un mécanisme de "TVA sociale", qu'il a rebaptisée "TVA anti-délocalisations", auquel le gouvernement réfléchit.

Il a ajouté que la "TVA anti-délocalisations" ne serait pas appliquée si elle entraînait une hausse des prix pour les consommateurs.

"La TVA n'augmentera pas. Elle n'augmentera pas pour financer les dépenses de l'Etat", a-t-il souligné en réponse aux inquiétudes de la gauche sur une possible revalorisation.

"Ce que disent les socialistes en ce moment va leur revenir en boomerang dans le visage dès que le budget 2008 sera présenté devant le Parlement, c'est-à-dire dans très peu de temps, puisqu'ils verront bien que nous n'augmenterons pas en 2008 le taux de TVA", a dit François Fillon.

"Nous ne voulons pas que la TVA soit une sorte d'expédient pour financer des dépenses qu'il faut au contraire réduire", a-t-il insisté.

"Ce que nous disons simplement - et nous ne sommes pas les premiers à le dire : Dominique Strauss-Kahn le proposait en 2005 aux universités d'été du Parti socialiste -, c'est qu'il faut réfléchir pour l'avenir, donc après 2008, à une façon de lutter contre les délocalisations", a poursuivi le Premier ministre, évoquant le projet de Nicolas Sarkozy de "TVA sociale".

"Au fond, il ne faut pas parler de 'TVA sociale', il faut parler de 'TVA anti-délocalisations'", a-t-il observé.

"La protection sociale va coûter de plus en plus cher, c'est normal parce que c'est le progrès de la condition humaine. Si on fait porter tout le coût de la protection sociale sur le travail, eh bien on va continuer à délocaliser, on va continuer à voir le travail s'en aller dans d'autres pays", a-t-il estimé.

"Si on fait porter le coût de cette protection sociale sur le capital, le capital se délocalise aussi. Donc il reste cette proposition qui est faite par beaucoup d'économistes de transférer - ce n'est pas augmenter - les cotisations sociales sur la TVA. Cela fait baisser le prix du produit qui est vendu en France du montant des cotisations sociales", a-t-il expliqué.

"Ça a un autre avantage : ça permet de faire financer une partie de la protection sociale par les importations. Comme on est dans un pays qui importe beaucoup, ce ne serait pas choquant qu'un tee-shirt chinois serve un peu aussi à financer notre protection sociale", a-t-il dit.

Prié de dire si le taux de TVA serait augmenté dans cette hypothèse, François Fillon a répondu par l'affirmative : "Si, si on transfère une partie des cotisations sociales, on augmente le taux".

S'agissant de l'amplitude de l'augmentation, le Premier ministre a précisé que cela dépendrait "de l'effort que l'on veut faire sur les cotisations sociales".

Un bond de l'ordre de cinq points ? "Il pourrait être celui-là", a-t-il dit.

"L'essentiel, c'est de trouver des mécanismes qui nous assurent qu'il n'y aura pas d'augmentation des prix. Si la TVA anti-délocalisations se traduisait par une augmentation des prix, alors naturellement elle n'aurait pas de sens et nous ne la mettrions pas en place", a assuré François Fillon.

Le mécanisme de la "TVA sociale" consiste à basculer une partie du financement de la Sécurité sociale des entreprises vers les ménages, via une baisse des cotisations patronales et une hausse de la taxe sur la valeur ajoutée.

La gauche dénonce une mesure "antisociale" qui conduirait à une augmentation des prix et pénaliserait les consommateurs les plus modestes. Les dirigeants d'entreprise y voient au contraire un effet positif pour la compétitivité au travers de l'allègement du coût du travail et de la taxation des produits importés.

Faut garder les choses qui fâchent pour après les municipales

Je trouve le "en 2008" méga louche pour la suite

Ceci s'inscrit dans le projet de loi de finances de 2008, tout simplement ...

Il aurait pu dire : "nous n'augmenterons pas la TVA pendant notre mandat" ...

cette tva ne touchera que un ou deux secteurs et certainement pas ce qui fait vivre le commun des mortels comme la bouffe..... à moins que ce ne soit les tomates du maroc (mais elles sont dégueu de toutes manières en hors saison!)

Citation :

cette tva ne touchera que un ou deux secteurs et certainement pas ce qui fait vivre le commun des mortels comme la bouffe

la TVA ca touche tous les produits, le taux réduit c'est uniquement pour les produits agricole brute et les produits de base, pour l'élaboré et les objets, c'est plein pot.

karg se , encore ce matin Copé en a parlé et il a bien précisé que ça ne touchera pas tous les produits mais bien un ou deux secteurs qui ne touchent pas la nécessité quotidienne comme la bouffe (sauf si ce sont les denrées venants de pays n'aillant pas les mêmes exigeances sociales et normes que nous ) a preuve du contraire on se fourni encore en légumes !! et ça permettra a nos agriculteurs de s'en sortir.
dans les secteurs touchés il faudra que les producteurs baissent leurs prix de base puisqu'ils paieront moins en charges patronales ! c'est la règle du jeu s'ils veulent relancer la croissance et leur propre profit !

faudrait arrêter de diaboliser un projet qui s'avère être très bien perçu au danemark depuis des années ; pour l'allemagne c'est encore trop tôt mais c'est en bonne voie !

C'est ça la méthode Sarko : toute critique est une diabolisation, ca évite de répondre sur le fond du débat...

beld a écrit:

C'est ça la méthode Sarko : toute critique est une diabolisation, ca évite de répondre sur le fond du débat...

Madame Royal, qui durant la campagne présidentielle prenait souvent en exemple les pays scandinaves, ne devrait-elle pas cesser son double langage ? Parce que je vous rappelle que le Danemark et la Suède ont mis en place la TVA sociale.

Double langage ? Foutage de gueule ?

Jarod a écrit:

beld a écrit:

C'est ça la méthode Sarko : toute critique est une diabolisation, ca évite de répondre sur le fond du débat...

Madame Royal, qui durant la campagne présidentielle prenait souvent en exemple les pays scandinaves, ne devrait-elle pas cesser son double langage ? Parce que je vous rappelle que le Danemark et la Suède ont mis en place la TVA sociale.

Double langage ? Foutage de gueule ?

Et oui, TVA à 25% !

J'ai entendu Deveijan sur Europe 1 qui disait qu'il n'y aurait pas d'augmentation de TVA mais une modulation... en fait personne ne sait exactement ce qui va arriver puisque toutes les solutions sont à l'étude... Par contre il a insisté sur le fait que la mesure qui serait prise le serait à l'essai, si au bout de quelques années le bilan n'est pas positif l'expérience serait abandonnée.

PARIS (AP) - Le secrétaire d'Etat Eric Besson, ancien membre du PS, a affirmé mercredi que le Parti socialiste "se posait la même question" sur la hausse de la TVA et qu'elle était mentionnée dans le projet présidentiel. Le PS a rapidement dénoncé un "mensonge éhonté".

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"Beaucoup d'économistes de gauche se posent la question (...) et le projet du PS pour l'élection présidentielle comportait un basculement des cotisations patronales sur ce qu'on appelle la valeur ajoutée", a-t-il expliqué sur France Info.

"C'était bien la preuve que le PS se posait la même question, et cette mesure là avait été adoptée à l'unanimité au congrès du Mans" en novembre 2005, a souligné le secrétaire d'Etat chargé de la Prospective et de l'Evaluation des politiques publiques.

Je vous l'avais dit : les socialistes avaient mis cette mesure dans un carton dès lors que Nicolas Sarkozy avait commencé à en parler durant la campagne présidentielle.

Plus hypocrite et menteur que le PS à l'heure actuelle, tu meurs ...

Que le PS soit pour ne prouve absolument pas que c'est une bonne mesure

beld a écrit:

Que le PS soit pour ne prouve absolument pas que c'est une bonne mesure

PS ou UMP, de toute manière quand il s'agit d'augmenter les taxes ...

La France, c'est plus beau rapace qui existe dans ce domaine ... sinon, que cela augmente les prix à la rigueur, je m'en fiche mais il faudra que l'on m'assure que nos salaires augmentent en proportion ...

Le projet de TVA sociale mérite d'être étudié, analysé, débattu. Il ne faut surtout pas le caricaturer comme le fait la gauche.
Qu'il fasse l'objet de polémiques la dernière semaine de la campagne des législatives est regrettable. Beaucoup d'électeurs ne savent pas en quoi elle consiste et les médias aident peu à la compréhension, sans doute aussi parce que les journalistes sont peu informés à ce sujet.
Si je ne suis pas convaincu des bienfaits proclamés et attendus de cette "TVA sociale", je n'y suis pas hostile et déplore qu'on la traite avec tant de légèreté, de caricatures et de parti pris.

Laissons le temps à la réflexion, rien n'est décidé, tout est sur la table. Le temps de la décision viendra plus tard.

Arthur là dessus je te donne raison, il faudra un vrai débat au calme après les élections.

Arthur a écrit:

Le projet de TVA sociale mérite d'être étudié, analysé, débattu. Il ne faut surtout pas le caricaturer comme le fait la gauche.
Qu'il fasse l'objet de polémiques la dernière semaine de la campagne des législatives est regrettable. Beaucoup d'électeurs ne savent pas en quoi elle consiste et les médias aident peu à la compréhension, sans doute aussi parce que les journalistes sont peu informés à ce sujet.
Si je ne suis pas convaincu des bienfaits proclamés et attendus de cette "TVA sociale", je n'y suis pas hostile et déplore qu'on la traite avec tant de légèreté, de caricatures et de parti pris.

Laissons le temps à la réflexion, rien n'est décidé, tout est sur la table. Le temps de la décision viendra plus tard.

Oui le temps de la réflexion viendra très vitre en 2009 pour cette taxe.
Jusqu'à 5 points , il faut pas l'oublier.

'Les médias aident peu à la compréhension' ...et Fillion il nous sort une usine à gaz comme explication ...oui c'est vrai on est pas aidé avec lui.. noyer le poisson ?

'Le temps de la réflexion' = stratégie ...dès qu'il y a un point dur ce gouvernement recul ...pour l'instant il distribue l'argent..

Pour finir, parler de 'polémique' , Arthur il s'agit ici non pas de lancer une polémique comme cela t'arrange de l'annoncer , mais d'une taxe à venir bien réelle, ce sont les Français qui seront tous touchés. . Mais peut-être cela t'arrange de lancer une diversion en indiquant qu'il faudra du calme discuter de cela . ..après les élections... Bein voyons. J'aime bien on commence à rentrer dans le dur ...

La tomate Française va augmenter en 2009 de prix, il va falloir nous taper des tomates du Maroc toute dégeu , mince alors.

Le débat est pollué par un mélange politicien entre TVA et TVA sociale du au PS, je suis très sceptique sur la TVA sociale mais je comprends la réaction d'Arthur et je trouve que tu lui fais un faux procès.

beld a écrit:

Le débat est pollué par un mélange politicien entre TVA et TVA sociale du au PS, je suis très sceptique sur la TVA sociale mais je comprends la réaction d'Arthur et je trouve que tu lui fais un faux procès.

je crois , malheureusement , qu'il faudra choisir entre maintenir le niveau de protection soàciale , et se taper une tva sociale et ne rien toucher à la tva , et diminuer les protections !
Je ne crois pas aux économies à court terme en ce domaine , je ne crois pas que les dépenses diminueront , dons il faut payer !
Et comme l'on ne peut davantage piquer sur les salaires , il faut trouver l'argent !

beld a écrit:

Le débat est pollué par un mélange politicien entre TVA et TVA sociale du au PS, je suis très sceptique sur la TVA sociale mais je comprends la réaction d'Arthur et je trouve que tu lui fais un faux procès.

La gauche malgré tous ces défauts a bossé des moins sur la TVA sociale (idée de DSK), retourné le truc dans tous les sens, on en a débattu longtemps.
Mais la conclusion a été que en théorie et selon certaines modalités, elle est excellente, en pratique (puisque les théories eco, ne se verifient pas toujours) elle ne serait pas super efficace (comment etre certain quela baisse des couts va se repercuter sur le prix des produits? Et les syndicats demanderont legitimement des hausses de salaires!!) et toucherait les plus pauvre.
La TVA sociale et une TVa dans le sens où c'est une taxe sur la consommation.
Pour l'exemple allemand, outre le fait que personne n'est certain q'elle est utile, n'oublions pas (je suis à Strasbourg, je parle d'experience), que les salaires allemands sont nettement plus elevés, et que, les prix sont nettement plus bas (avant la hausse de tva, un peu moins maintenant mais tout est toujours moins cher)

livaste a écrit:

beld a écrit:

Le débat est pollué par un mélange politicien entre TVA et TVA sociale du au PS, je suis très sceptique sur la TVA sociale mais je comprends la réaction d'Arthur et je trouve que tu lui fais un faux procès.

je crois , malheureusement , qu'il faudra choisir entre maintenir le niveau de protection soàciale , et se taper une tva sociale et ne rien toucher à la tva , et diminuer les protections !
Je ne crois pas aux économies à court terme en ce domaine , je ne crois pas que les dépenses diminueront , dons il faut payer !
Et comme l'on ne peut davantage piquer sur les salaires , il faut trouver l'argent !

N'oublie pas la franchise, qui est actuelle en allemagne, qui etait basse au depart et qui augmente tous les ans de beaucoup plus que l'inflation!
Non le debat est est ce q'on supprime les charges salariales (voir les H sup) pour augmenter le cout de la consommation?
Pour l'allemagne, il faut savoir aussi que ça croissance contrairement à la France n'est pas basée sur la consommation.
Il faudra que Sarko arrive à trouver autre chose pour tirer la croissance française!

beld a écrit:

Le débat est pollué par un mélange politicien entre TVA et TVA sociale du au PS, je suis très sceptique sur la TVA sociale mais je comprends la réaction d'Arthur et je trouve que tu lui fais un faux procès.

Je préfère être sur un faux procès d'intention aujourd'hui avant les élections que devant une mauvaise 'surprise' demain. Ce sujet nous ne devons pas le découvrir après , sans avoir ,alors, la possibilité de débattre. Dans 'faux il y en filigrane le mot erreur, je pense justement le contraire il y a volonté de ce gouvernement comme le dit si bien Livaste de 'piquer ailleurs que sur les salaires' et ceci est bien à venir. Bien entendu comme l'indique Arthur, de manière plus générale il est toujours préférable de voir et attendre et analyser un projet finalisé. ..mais là n'est pas mon propos mais dénoncer ce relais des discours formatés de M Fillon et mettre en avant une certains points importants.

En toute franchise on a souvent critiqué la gauche d'être dans l'ignorance la plus totale. ..elle permet aujourd'hui par cette mise en lumière du sujet caché sur la TVA sociale de comprendre comment ce gouvernement va réussir à compenser les cadeaux fiscaux actuels à priori sans limite aujourd'hui , sous couvert de la rupture , du choc.

Tu parles de pollution alors que la stratégie de ce gouvernemnt en est le parfait exemple actuellement : fausse ouverture vers la gauche ( M Kouchner et les autres transfuges ne représentent pas forcément 47 % des idées des gens) , destruction du Modem méthodique, cadeaux fiscaux...

Je ne critique pas la vision générale d'Arthur sur le fond lors d'un projet de lois d'une nécessité de refléchir et analyser sur bien des sujets, mais sur le fait qu'il ait relayé basiquement les propos du gouvernement.... alors que cette question est centrale, après les leurres incessants ( forme de pollution ) de ce gouvernement.

Je ne trouve pas qu'Arthur soit le relais de Fillon sur ce point, il dit lui même qu'il est sceptique sur la mesure, enfin passons...

Sinon peut être que l'UMP veut nous faire passer une TVA en douce pour compenser les petits cadeaux mais c'est un procés d'intention. Le fait que ce procès arrive entre les 2 tours le rang très peu crédible pour l'opinion, et en plus certains PS (genre fabius) s'évertuent à mélanger la TVA et la TVA sociale, amenant de la confusion.

La TVA sociale est un transfert de charge, la TVA un nouvel impôt, ce serait justement au PS a expliqué la différence au lieu de jouer la confusion.

beld a écrit:

Je ne trouve pas qu'Arthur soit le relais de Fillon sur ce point, il dit lui même qu'il est sceptique sur la mesure, enfin passons...

Sinon peut être que l'UMP veut nous faire passer une TVA en douce pour compenser les petits cadeaux mais c'est un procés d'intention. Le fait que ce procès arrive entre les 2 tours le rang très peu crédible pour l'opinion, et en plus certains PS (genre fabius) s'évertuent à mélanger la TVA et la TVA sociale, amenant de la confusion.

La TVA sociale est un transfert de charge, la TVA un nouvel impôt, ce serait justement au PS a expliqué la différence au lieu de jouer la confusion.

Arthur a néanmoins relayé un certains nombre de propos tenus par ce gouvernement , rien n'est tranché.. il faut étudier.. la seule sortie de secours de ce gouvernement sur le sujet.
Ce n'est plus au gouvernement d'expliquer ses futures mesures mais au PS ?? Qui joue sur la confusion. ? Fillon ou le PS franchement je ne suis pas d'accord avec ton analyse. Fillon a bien noyé le poisson , tu crois sincèrement que ce transfert de charge soit compris après les explications de M FILLON, . ..Oui.. enfin passons. il est de toute façon trop tard.
Désolé je vais faire comme Arthur: TVA 'sociale' ou anti-sociale ? dixit Fabius . Tu aurais donc préféré avoir cette information après, elle aurait été propre et non politicienne.. Ce soir , pour une fois pas d'accord avec toi